Mentions légales

Exploitant du site

M.J. Oster GmbH
Rue de Calmon 8
56814 Bremm
Allemagne
Courrier électronique : info@tissi.de
Tél. : 02675911440
Télécopieur : 026759114415

Registre du commerce

Tribunal d'enregistrement : Tribunal d'instance de Coblence
Numéro d'enregistrement : HRB 7372

Directeur général

Matthias Oster

Numéro d'identification de la taxe sur le chiffre d'affaires conformément au § 27 a de la loi sur la taxe sur le chiffre d'affaires

FR 241960266

Responsable du contenu

Matthias Oster
(adresse comme ci-dessus)

Informations sur le règlement en ligne des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL).
Vous trouverez cette plateforme sur le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Les consommateurs peuvent utiliser cette plateforme pour résoudre leurs litiges relatifs à des contrats en ligne.

Indication selon le § 36 VSBG

Nous ne participerons pas à des procédures alternatives de règlement des litiges au sens de l'article 36 de la VSBG. Le recours à un organisme alternatif de conciliation ne constitue pas une condition préalable obligatoire à la saisine des tribunaux ordinaires compétents.

Droits d'auteur et crédits photographiques

Sauf indication contraire, les contenus de tissi.de sont protégés par des droits d'auteur.
Les photographies utilisées sont, le cas échéant, signalées par des crédits photographiques ou mentionnées ci-dessous, dans la mesure où elles n'ont pas été réalisées par le site lui-même.
L'utilisation de photographies sur des sites tiers n'est possible que dans le cadre de la licence respective des auteurs.

Créé par :

© DURY LEGAL Avocats - www.dury.de

© Website-Check GmbH - www.website-check.de